Cambacérès : survie et triomphe d'un juriste sous la Révolution
Auteur : MOUNIELOU Etienne
Publié le :
12/03/2024
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2024
Source : www.eurojuris.frAvant-dernier podcast sur le droit durant la Révolution ! (sauf bonus, notamment sur la place des femmes). Cette fois-ci, on s'attaque à un monument pourtant bien méconnu : Jean-Jacques-Régis de Cambacérès. Le mec, il pèse. Mais genre bien. Pas pour rien qu'il fait partie des trois personnages de la chaîne ! Bon, déjà, notre Montpellierain... Lire la suite
Historique
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Cambacérès : survie et triomphe d'un juriste sous la Révolution
Publié le : 12/03/2024 12 mars mars 03 2024Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civile
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Régime indemnitaire du sous-traitant privé de cautionnement et quelques rappels essentiels
Publié le : 12/03/2024 12 mars mars 03 2024Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction Immobilier
Cass, 3ème civ, 7 mars 2024, n° 22-23.309, Publié au bulletin Afin de lui faire bénéficier des dispositions protectrices de la Loi du 31 décembre 1975, re...Source : www.eurojuris.fr -
Une charte indicative des honoraires adoptée !
Publié le : 11/03/2024 11 mars mars 03 2024Application
La charte indicative des honoraires à appliquer entre les membres a été adoptée lors de l’Assemblé Générale du 1er février 2024 à Biarritz. Pour rappel, c...Source : www.eurojuris.fr -
Sur la condition d'application de la responsabilité in solidum
Publié le : 11/03/2024 11 mars mars 03 2024Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction Immobilier
Cass, 3ème civ, 15 février 2024, n° 22-18.672 La responsabilité in solidum est un principe de création purement jurisprudentielle, signifiant que le respo...Source : www.eurojuris.fr -
Responsabilité civile professionnelle : Pas de subsidiaire pour l’auxiliaire !
Publié le : 08/03/2024 08 mars mars 03 2024Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéParticuliers / Civil / Pénal / Procédure civile
« Père gardez-vous à gauche, père gardez-vous à droite » : cette exhortation de Philippe le Hardi au roi Jean le Bon son père en 1356 lors de la bataille de...Source : www.eurojuris.fr -
Benjamin ENGLISH pré-sélectionné pour la première édition du Top Legal Voices !
Publié le : 07/03/2024 07 mars mars 03 2024Actualités EUROJURISApplication
Le Président d'Eurojuris France Benjamin ENGLISH fait partie des personnalités du monde juridique pré-sélectionnées pour la première édition du Top Legal Voi...Source : www.eurojuris.fr
