Témoignage de Jérôme DEPONDT, 8ème Président d'Eurojuris France
Auteurs : DEPONDT Jérôme, IFL-AVOCATS, PARIS
Publié le :
13/11/2026
13
novembre
nov.
11
2026
Source : www.eurojuris.frMa présidence d’Eurojuris se situe après le retrait anticipé de Marie-Christine Alquié, qui venait de perdre dramatiquement Alain et qui faisait partie de la génération des fondateurs, et avant l’arrivée de Sophie Clanchet qui faisait partie de la génération des enfants des fondateurs de notre réseau. Ce fut donc un instant charnière qui a duré... Lire la suite
Historique
-
Gestion patrimoniale des collectivités et baux de longue durée : entretenir la flamme
Publié le : 16/11/2026 16 novembre nov. 11 2026Collectivités / Finances locales / Droit public économiqueHôtel sur un terrain communal, maison de santé, équipement sportif, résidence services. Le bail emphytéotique administratif permet de valoriser un bien sans...Source : www.eurojuris.fr
-
Témoignage de Jérôme DEPONDT, 8ème Président d'Eurojuris France
Publié le : 13/11/2026 13 novembre nov. 11 2026Actualités EUROJURISApplicationMa présidence d’Eurojuris se situe après le retrait anticipé de Marie-Christine Alquié, qui venait de perdre dramatiquement Alain et qui faisait partie de la...Source : www.eurojuris.fr
-
Gestion patrimoniale des collectivités et cession d’un bien : Y a-t-il un pilote dans l’avion ?
Publié le : 13/11/2026 13 novembre nov. 11 2026Collectivités / Finances locales / Droit public économiqueVendre un bien qui ne sert plus est rarement la meilleure décision patrimoniale. C’est aussi l’opération qui concentre le plus d’irrégularités, depuis la d...Source : www.eurojuris.fr
-
Gestion patrimoniale des collectivités et occupant sans titre : qui fait l’ange fait la bête
Publié le : 12/11/2026 12 novembre nov. 11 2026Collectivités / Finances locales / Droit public économiqueConvention expirée, autorisation révoquée, installation de fait jamais régularisée. L’occupant sans titre du domaine public est une figure familière des coll...Source : www.eurojuris.fr
-
Côte d’Ivoire, la redevance domaniale de l’État calculée par la loi de finances
Publié le : 10/11/2026 10 novembre nov. 11 2026Collectivités / International / Droit international publicDe la valeur vénale à la valeur marchande, un dispositif original Depuis le 5 janvier 2026, la redevance d’occupation du domaine public de l’État ivoir...Source : www.eurojuris.fr
-
Le fonctionnaire lanceur d’alerte ne peut être sanctionné ni pour la divulgation publique de son alerte, ni pour celle de la sanction qui l’a frappé en représailles
Publié le : 10/11/2026 10 novembre nov. 11 2026Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratifCE, 5e et 6e chambres réunies, 16 octobre 2026, n° 510479, publié au Recueil Lebon Un brigadier-chef de police affecté au dépôt du palais de justice de Pa...Source : www.eurojuris.fr