Responsabilité civile professionnelle : Pas de subsidiaire pour l’auxiliaire !
Auteur : PROVANSAL Alain
Publié le :
08/03/2024
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2024
« Père gardez-vous à gauche, père gardez-vous à droite » : cette exhortation de Philippe le Hardi au roi Jean le Bon son père en 1356 lors de la bataille de Poitiers contre le prince Noir est toujours d’actualité. Sauf que maintenant il faut l’actualiser ainsi : « Maître, gardez-vous à gauche, Maître gardez-vous à droite » et le Prince Noir ce... Lire la suite
Historique
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Responsabilité civile professionnelle : Pas de subsidiaire pour l’auxiliaire !
Publié le : 08/03/2024 08 mars mars 03 2024Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéParticuliers / Civil / Pénal / Procédure civile
« Père gardez-vous à gauche, père gardez-vous à droite » : cette exhortation de Philippe le Hardi au roi Jean le Bon son père en 1356 lors de la bataille de...Source : www.eurojuris.fr
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Les procédures judiciaires sous la Révolution
Publié le : 04/03/2024 04 mars mars 03 2024Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civile
Dans les trois prochains podcasts d'Etienne MOUNIELOU il sera question du droit sous la révolution française. Quid des procédures judiciaires durant la révol...Source : www.eurojuris.fr -
La recevabilité d’une preuve déloyale
Publié le : 27/02/2024 27 février févr. 02 2024Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civile
Conformément à l’article 1358 du code civil, « Hors les cas où la loi en dispose autrement, la preuve peut être apportée par tout moyen. ». L’article 9 du co...Source : www.eurojuris.fr -
Podcast sur L'expertise judiciaire
Publié le : 26/02/2024 26 février févr. 02 2024Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civile
Seizième podcast de la chaîne, et cette fois-ci, un entretien privilégié avec M. Guillaume Vlamynck, expert près la cour d'appel de Nancy. Un échange pass...Source : www.eurojuris.fr -
Une Cour d'Appel face à la coutume locale : Pau
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Alors, ça a l'air barbant dit comme ça ! Mais figurez-vous une cour d'appel, nouvelle juridiction au XIXe siècle, au fin fond du pays, qui doit faire trio...Source : www.eurojuris.fr -
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Dans la vidéo suivante Etienne MOUNIELOU, avocat à Saint-Gaudens, revient sur le principe fondamental selon lequel on ne peut pas rejuger ce qui a été défini...Source : www.eurojuris.fr
