Lutte contre les sargasses dans les Antilles : la lourde responsabilité des collectivités
Auteur : DROUINEAU 1927
Publié le :
30/06/2025
30
juin
juin
06
2025
Source : www.eurojuris.frLes sargasses sont des algues brunes, dites holopélagiques, devenant dangereuses et nocives en raison de leur décomposition, une fois échouées sur le littoral. Depuis 2011, les Antilles françaises sont confrontées à des échouements massifs qui nuisent à la santé humaine et causent des dommages à l’environnement. Les chambres régionales des comp... Lire la suite
Historique
-
Lutte contre les sargasses dans les Antilles : la lourde responsabilité des collectivités
Publié le : 30/06/2025 30 juin juin 06 2025Collectivités / Contentieux / Responsabilité administrative
Les sargasses sont des algues brunes, dites holopélagiques, devenant dangereuses et nocives en raison de leur décomposition, une fois échouées sur le littora...Source : www.eurojuris.fr
-
Conditions d’engagement de la responsabilité de l’État en cas d’usage d’une arme par les forces de l’ordre
Publié le : 29/10/2024 29 octobre oct. 10 2024Collectivités / Contentieux / Responsabilité administrative
L'utilisation par les forces de l'ordre d'une arme présentant un danger exceptionnel est susceptible d'engager la responsabilité de l'administration sans fau...Source : www.eurojuris.fr
